Marque expirée - Marque en non vigueur

TWINLIGHT
HO.RA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99802381
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2019

Présentation de la marque TWINLIGHT

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) HO.RA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TWINLIGHT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HO.RA domicilié(e) Parc d'Activités Moulin Carron Le Perrolier 66 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 696 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TWINLIGHT est expirée depuis le 7 juillet 2019.

HO.RA a également déposé les autres marques suivantes : MODULHOME , PANELHOME , HORAPID


HO.RA, Société Anonyme - Parc d'Activités Moulin Carron Le Perrolier 66 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 341696870


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2009 n°2401125 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-11

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°529064 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Câbles électriques chauffants Appareils et dispositifs de chauffage notamment sous forme de câble.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.